Revenons à la veille du 1er juillet 1996. Il existe alors 2 catégories administratives de motos, les MTL (1,2 et 3, culminant à 125cc et à 15 cv din) d'un côté, et les MTTE de l'autre, regroupant tout le reste de la production moto. La réforme du permis va scinder cette dernière catégorie en deux nouvelles, les MTT1 et MTT2.

Les MTT1 devront alors répondre à des impératifs de puissance à l'origine <= 25Kw (34 ch) et de rapport puissance/poids en ordre de marche à l'origine <= 0.16Kw/Kg (0.22 ch/kg). Tout ce qui sortira de ce cadre se verra classé en MTT2. Et dès l'année suivante, les constructeurs présenteront à l'homologation française des machines répondant à ces nouveaux critères.

Les premiers jeunes à passer leur permis A seront donc ainsi amenés à acheter du neuf, le parc occasion étant exclusivement composé de MTTE...

Le budget d'une première moto étant généralement limité, il est très tentant de remonter avant 96 afin de trouver LA machine. C'est ce que vient de réaliser Stéphane. Son permis A en poche, il s'intéresse de près à un 300 KTM GS de 93. Problème, la belle est évidemment en catégorie MTTE, avec équivalence automatique en MTT2 depuis la création de cette dernière catégorie. Il s'adresse donc à l'importateur KTM pour la France, qui lui confirme que cette moto répond au cahier des charges MTT1 et lui adresse une attestation en ce sens.

Stéphane joint donc ce document à sa demande d'établissement de carte grise, avec une lettre d'accompagnement demandant le changement de catégorie . La préfecture valide le dossier et délivre la CG tant convoitée...

Extrait du Journal officiel du 1 e r janvier 2004
Arrêté du 11 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules

A N N E X E    I I I
REMPLACEMENT DU TABLEAU DE L'ANNEXE II (A) DE L'ARRÊTÉ DU 5 NOVEMBRE 1984
RELATIF À LA NOMENCLATURE DES GENRES ET CARROSSERIES DES VÉHICULES AFFECTÉS AU TRANSPORT DE PERSONNES
I.  -   Véhicules affectés au transport de personnes

     (1)  Suite aux nouvelles dispositions introduites dans le code de la route, de nouvelles appellations et abréviations ont été créées concernant le genre et la carrosserie des motocyclettes, des tricycles et des quadricycles à moteur :
a)   Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (« MTL », « MTT 1 » et « MTT 2 »), au lieu de quatre :
     Les motocyclettes d'un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d'être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée).
     Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1 e r  juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature : avec le genre MTTE :
     -  il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l'article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ;
     -  en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature ;
b)   Les nouvelles abréviations « TM » et « QM » désignent respectivement les tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés sous la même abréviation « TQM ». Les abréviations concernant ceux affectés au transport de marchandises figurent sur le tableau suivant (II) :
     Les « voiturettes » à quatre roues sont à classer sous le genre quadricycle à moteur (QM) carrosserie (QLEM).
     Les « voiturettes » à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur à trois roues (CYCL) carrosserie (VTTE).
     Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1 e r  juillet 1996.

    Nota.   -  Dans le cas d'une première immatriculation postérieure au 1 e r  juillet 1996 de véhicules réceptionnés avant le 1 e r  juillet 1996 et dont le certificat de conformité aurait été établi selon l'ancienne nomenclature, les constructeurs pourront y rajouter, sous leur responsabilité, les rectifications de genre et de carrosserie nécessaires. Ces rectifications devront être authentifiées par leur cachet ou par une attestation.