Salut
Présentation www.ktmaddict.fr/viewtopic.php?id=5040

On est le 24 au matin et je voie mon facteur qui me porte un accuse de réception avec écrit onf dessus. J'ouvre et la un jolie petit pv de 135 boule=(
Le problème est que la contravention n'est pas du tout justifier car j’étais sur la route avec une moto homologuer et que le garde ne nous a pas arrêter, il ma juste colle au cul de manier dangereuse pour lire ma plaque(Un coup de frein de ma pare et je partais a l'hosto)
Bref je compte faire une réclamation mais c ma premier.Je voulais donc savoir comment faire et surtout avoir  des conseils pour que je puisse me défendre un maximum.
Ce qui m’énerve c qu'on ce casse le c....l pour passer le permis,l'assurance et un brèle homologuer( le tout revient quand même chers) et on arrive quand a nous faire chi..er.
Bonne soire et merci d'avance pour vos réponse 😎 

La contravention ne concernerait elle pas une infraction commise avant d'être sur la route ???

Bref, quel est le motif ?

Faudrait peut-être commencer par en parler a  Maître Jacques Capelovici ???????

Les agents de l'ONF sont assermentés, point.
En l'absence de témoins, ta parole contre la sienne, c'est peanuts. Il peut prétendre avoir voulu t'intercepter dans un chemin, que tu as refusé de t'arrêter et qu'il a relevé ton numéro et t'es marron. Tant qu'il n'y a pas de preuve flagrante du lieu et des circonstances du supposé délit, c'est son "témoignage" qui prévaut. Le salaud forcené qui t'a allumé , manifestement hostile aux motos T.T., doit le savoir.
Dans ton cas, ça s'appelle un abus de pouvoir. Essaye effectivement, comme le préconise Frenchy, de prendre conseil auprès du Codever.
Ils sont très au fait de ce genre de problème. Par contre, ce serait intéressant de savoir où ça t'es arrivé, histoire de localiser l'enfoiré. Pas dans un souci de représailles, soyons clair, mais à titre préventif...

Déjà,lorsqu'on a les forces de l'ordre au train on s’arrête !!
Alors arrêtez de prendre partis pour un inconnu pour qui si sa tombe cherche un truc pour pouvoir faire sauter une amende alors qu'il est en tord !!

frenchy54 a écrit :

Il faut te renseigner avec le codevert..

Un agent de l ONF ne peut te verbaliser ainsi il ne peut le faire que dans un terrain "vert" et t arrèter pour cela. Sinon il n est pas asserenté

secondo, s 'il ne ta pas arrèté, c est ta parole contre la sienne, tu peut dire que tu jouais à la belote a 150 k de là avec temoins à l appui

Quel preuve il a  que tu sois passé par là ? Et s'il ta photographié, il n en a pas le droit sans ton accord et une poto n est pas considèré comme une preuve.

Dernire truc, regarder le lieu dont le Pv  sanctionne de,  si chemin cadastrable, panneaux, ect.......

Faux il et assermenté, et de plus il à plus de pouvoir qu'un gendarme ou policier...

Certes Dom, mais les PV à la volée existent et malheureusement ce n'est pas facile de se défendre.

Dans le cas présent, quel est le motif de la contravention?  😉 

Natan R a écrit :

Salut
Présentation www.ktmaddict.fr/viewtopic.php?id=5040

On est le 24 au matin et je voie mon facteur qui me porte un accuse de réception avec écrit onf dessus. J'ouvre et la un jolie petit pv de 135 boule=(
Le problème est que la contravention n'est pas du tout justifier car j’étais sur la route avec une moto homologuer et que le garde ne nous a pas arrêter, il ma juste colle au cul de manier dangereuse pour lire ma plaque(Un coup de frein de ma pare et je partais a l'hosto)
Bref je compte faire une réclamation mais c ma premier.Je voulais donc savoir comment faire et surtout avoir  des conseils pour que je puisse me de défendre un maximum.
Ce qui m’énerve c qu'on ce casse le c....l pour passer le permis,l'assurance et un brèle homologuer( le tout revient quand même chers) et on arrive quand a nous faire chi..er.
Bonne soire et merci d'avance pour vos réponse 😎 

C'est pas parce que la route et goudronner, que tu peut rouler dessus.. La ou jhabite en france pendant mes étude il y avait beaucoup de route goudronner interdis a la circulation....

C'est peut être toi qui et en faute dans l'histoire

Salut dsl pour la présentation j’avoue que c limite j'irais faire un tour dans la rubrique présentation. 😭 

Alors je recap un peux mieux.
Apres avoir rouler sur un chemin prive (avec un ami) on décide d'aller boire un coup a la fontaine du parking du col st Anne.On sort du chemin et on arrive sur une route goudronner libre a la circulation qui débouche sur la fontaine qui ce trouve au début du parking.
100 m plus loin de l'autre cote du parking commence le dfc1 et104 qui est interdit et ferme par une barrière.
Le garde étais juste poster devant cette barrière.
On boit et on voie une voiture ce mettre a notre niveau( c'étais un garde assermenté).
On discute (le mecs fait aussi de la moto etc) et nous dit juste que le dfc1 et 104 est interdit. Il repars sens nous prendre nos plaque car on avait rien a ce reprocher.
Bref mon pote repars aussi (je pars 100 m après lui) et c la que un autre garde(celui du coin) ma colle au cul  avec sa voiture de très prés pour voire ma plaque.
Il n'a fait aucun signe distinct pour nous demander de s’arrêter
On est bien entendue repartie sur une route goudronné libre a la circulation.
Donc voila je pense que le mecs a la haine des tt.
De plus je trouve ça dégueulasse de mettre des pv a la volée.On est pas la pour faire chier mais pour discuter.
J'ai constater aussi que ce type d'infraction ne peux pas être sanctionné a la volée c juste?
Merci pour l'info du code vert je n'y avais pas pensé.
Je vais t'el aussi a l'onf on c jamais.

ET je tiens a dire a txp 51 car il m'avais l'air pas très content que il n'y a eu aucun délit de fuite et que personne ne nous a demander de nous arrêter.J'ai rein contre toi mais tu m'avais l'air énervé et j'ai pas envie de me frotter a toi mdr(je rigole hein
 😄 )

Bref merci de vos réponse et bientôt.

Salut.
Motif exact de la contravention ???????
Marqué sur ton pv ?

C'est aussi ce que j'ai demandé plus haut.

Je ne sais pas pour les agents de l'ONF , mais les gendarmes , la police nationale , et p'têtre la municipale , eux sont assermentés 24 sur 24 et ce du 1er janvier au 31 décembre . Ce que je veux dire c'est qu'en service ou pas ils peuvent relever des infractions s'ils jugent que cela en est une , en faisant ce que l'on appelle des PV a la volée comme l'auteur du sujet a eut au courrier sans avoir a arrêter l'auteur de la dite infraction  🤬  🤬 
Par exemple : un " bleu " ( je généralise  😉  ) qui n'est pas en service rentre chez lui et constate ( a tord ou a raison ) que vous roulez trop vite ( a son goût ) dans une zone limitée , devant une école , zone de travaux , etc... , ou légèrement " manger " une ligne continue , " glisser " un stop  🤬  🤬  , passer a l'orange bien " mûr " , distance de sécurité pas respecter , etc ... il y a trop d'exemples  😕  , donc cette personne relève l'imat' du véhicule et n'a plus qu'a rédiger le PV le lendemain au bureau  😭  😭 
Procédure dégoutante car c'est l'ouverture a des abus pour X raisons , si votre tête ne lui revient pas entre-autre  😉  ou s'il est anti moto TT par exemple :/
Exemple perso , il y a 4 / 5 ans le gazier de la municipale pose dans ma boîte au lettres un dimanche !! une convocation a la gendarmerie de laquelle mon bled dépend et ce sans aucune explication du motif  😜  . Bref le lundi je me pointe a la brigade en question , fermée  !! , retour a la maison et appel téléphonique a la maison " poulag'as " qui me renvoi sur autre brigade ou l'on me dit de me présenter un autre jour !
Je n'y suis pas aller faute de temps et j'ai attendu .  Une semaine après , de-nouveau une convocation avec ce coup-ci un motif comme quoi mon véhicule aurait emprunter un sens interdit mi janvier ( je ne me souviens pas du jour exact ! ) et qu'il voulaient me voir pour que l'on en discute et surtout ne pas oublier les papiers du véhicule  🙂 . A ce moment là nous étions le 20 décembre  🤬  🤬 
A mon avis , ils ont racler les fonds de tiroirs histoire de voir si tout avait été " encaisser "  😡  ils voulaient certainement me faire " douiller " leur dinde de Noël  😉  😄 
Pour finir , comme je savais que ces PV ( a l'époque ) avaient une durée limitée a 1 ans et qu'il me rester environ 20 jours avant la dite date , je les ai " balader " pendant ce temps restant  🙂  et ils m'attendent toujours , si vraiment ils avaient voulu me voir , ils savent très bien ou je réside ...
Et pour ne pas passer pour le " péguelu " du coin mal embouché n'assumant pas , je signale qu'une partie de l'imat' était mal écrite et pouvait prêter a confusion , que la procédure n'est pas " jojo " , leurs discours au tél pas convaincants non plus et qu'en plus mon véhicule ne pouvait pas être a l'endroit sus-nommer ( argh !! je suis contaminer !! ) et a l'heure écrite pour la simple et bonne raison que j'y étais dedans a plus ou moins 200 bornes du lieu invoquer  🤬 voilà pourquoi je les ai un peu " promener "  🙂

Cela ne fait pas avancer les " affaires " de l'auteur du sujet , mais le seul conseil que je pourrai lui donner serrai de rencontrer l'auteur du PV en allant le voir avec la personne qui l'accompagnait ce jour là , bien lui faire préciser si possible par écrit la ou les infraction(s) qu'il a constater avec toutes les précisions possible , jour , heure , date , lieu de l'infraction , l'endroit ou ils se trouvait pour constater cela , les conditions du relevé d'immatriculation ( lui rappeler éventuellement la distance de sécurité entre 2 véhicules ) , discuter avec le premier garde qui aime la moto ( il peut être "corporate " mais pas forcément idiot  😉 ) histoire d'avoir son avis , etc... .
Sinon si cela n’aboutit pas , payer l'amende et laisser tomber  🤬  , ou contester par écrit ( normalement il y a un formulaire had-oc ) mais cela n'empêche pas le paiement qui serra bloquer , si tu as une protection juridique elle doit pouvoir t'aider ou du moins te conseiller .
Il y a quelques possibilités , juste opter celle qui convient  👍 

Plus que l'on ait dans les choses qui fâches  🤬  et là tout le monde peut en être " victime " et c'est encore plus dégueulasse que le PV a la volée car c'est fait par des gens non assermentés  😡  je parle de l'usurpation d'immatriculation :/:/
Un copain en a été victime , cela a durer 6 mois !! heureusement pour lui il avait une preuve inconstatable ( je ne rentre pas dans les détails  😉  ) , il a eut gain de cause et cela lui a juste couter les plaques d'immatriculation car il a du changer de CG , gratos dans ce cas  👍 
Je pourrai en faire encore une bonne " tartine " sur le sujet ... , mais comme toutes " bonnes " choses faut pas en abuser , même avec modération  🙂

 😲 
O.M

Circulation de véhicule sur une route de foret interdite a la circulation.

Donc voilà le pv et valide point !
Tu n'avais rien à faire sur cette route

Ba c tout le problème il m'a sanctionner d'avoir rouler sur une route interdite alors que je n'est jamais rouler sur celle si.
Apres je ne cherche pas a me justifier je veux juste avoir des conseils pour la contestation c tout.