Bonjour à tous  j'ai un copain qui a perdu sont frère et il a quelques motos qu'il voudrait vendre mais il y  a les cartes grises qui non pas été faites . je voudrai savoir si on peut refaire une carte grise du moment qu'elle a été vendu deux fois. il vient de me dire qu'il faut avoir le permis pour refaire la carte grise.si vous pouvez  m"aider  merci
henri


PS: j'effacerai ce post quand j'aurai eu les renseignements car c'est très recent. pour les motos se sont des routières on en parlera plus tard si vous le voulez bien merci.

depuis quelques temps déja, le demandeur de carte grise doit posséder le permis correspondant au véhicule, et montrer que le véhicule enquestion est assuré.........
ca ne simplifie pas les choses..

hjs a écrit :

Bonjour à tous  j'ai un copain qui a perdu sont frère et il a quelques motos qu'il voudrait vendre mais il y  a les cartes grises qui non pas été faites . je voudrai savoir si on peut refaire une carte grise du moment qu'elle a été vendu deux fois. il vient de me dire qu'il faut avoir le permis pour refaire la carte grise.si vous pouvez  m"aider  merci
henri


PS: j'effacerai ce post quand j'aurai eu les renseignements car c'est très recent. pour les motos se sont des routières on en parlera plus tard si vous le voulez bien merci.

salut Henri
pour les cartes grises pas changées verifie sur Histovec  c'est un site point gouv
cela permet de voir si la déclaration de vente a déja été enregistrer donc si le nom du proprio actuelle est celui du carton ou celui de l'ancien
cela peut aider  👍 
histovec.interieur.gouv.fr/histovec/home

sur ants aussi, faire une demande de situation pour savoir si la vente a été déclarée

Dans le cadre d’une succession, le notaire désigné te fournit une attestation par véhicule. Ça c’est dans le cas de CG à jour. Si il y des retards, les choses se compliquent.

merci pour vos réponse par exemple sur un 600 CBR il a retrouvé le téléphone de l'ancien propriétaire ,  il lui a demandé de faire la carte grise et il lui réglera par contre les autres ça va être compliqué. 😕
henri

bonjour ; je viens de faire , est reçu ;  une carte grise sur le site ants . gouv  il n'y a pas besoin que le véhicule soit assuré .

Je connais des collectionneurs Auto/Moto qui n'ont pas de permis
L'assurance n'est pas obligatoire
J'ai déjà essayé de faire 2 CG en me substituant a mon vendeur avec tous les documents nécessaires dont le "mandat de substitution" pour obtenir sa CG puis la mienne sans succès sur ANTS , mais je suis un particulier
Pour un pro c'est different , va voir un mandataire

Merci les gars pour l'assurance se n'ai pas le problème mais c'est la revente de la moto sans faire refaire la première carte grise du coup  deux carte grise à faire. bonne idée je vais demander à un mandataire. 👍 
henri

Bonjour Henri,
En effet refaire une CG aujourd'hui demande une petite habitude de l’utilisation informatique.
Ce n'est pas difficile (se rendre sur ANTS) mais pour avoir réalisé plusieurs CG ces derniers temps, le logiciel peut paraître difficilement lisible.

J'ai refais une CG pour une ZX9R dont le propriétaire n'était pas mon vendeur, mais le précédent (c'est à dire 2 personnes avant moi) sans aucune difficulté.
MAIS .... le papier de vente était au nom du précédent proprio, avec adresse, noms , .... ECT et le vendeur n'avait effectué aucun démarche auprès de l'ANTS.

Donc en résumé, c'est exactement comme si j'achetai la moto directement à cette personne.
Naturellement j'ai refais le document CERFA n° 13754*01 au nom du 1er vendeur et au mien (deux écritures, celle de ma femme et la mienne).
Tout est rentré dans l'ordre.
Nullement besoin de n°permis de conduire ni assurance en règle ..... Intox !!

En revanche, si le 1er vendeur avait contacté l'ANTS, plus rien n'était plus possible. Informatique = traces indéfectible (ineffaçable).

ATTENTION dans le cadre d'une succession (notaire) j'ignore totalement se qui peut se passé.
Si mon expérience peut te servir ...... Tant mieux.

Off roadix

Je rejoins la remarque de Tonton.
Normalement les motos font parties de la succession, ce qui veut dire que tant qu elle n est pas reglee, je crois que tu n es pas en mesure de revendre les motos.
La ou ca se corse effectivement, c est si le frere de ton ami n a jamais fait les cartes grises a son nom.
Avant toute chose, sors deja les certificats de non gage ou declaration de situation administrative pour chaque machine, car si elles sont sont gagees pour une raison X ou Y, et bien tu ne peux pas les vendre avant d avoir lever le gage.

Et apres, 2 eme etape, les cartes grises.
Ton ami a t il les declarations de cessions des motos ?

Ce que j ai peur, c est que lorsque tu vas essayer de les faire sur ANTS, le systeme te reponde que le nouveau proprietaire est decede...donc No way.

Apres, je pense que le notaire de la famille doit qd meme avoir l habitude de ce genre de situation et qu il va apporter les elements de reponse a ton ami.

Quand les cg sont au nom de la personne décédée, je crois qu'il faut juste un certificat d'hérédité donné par le notaire .

j ai eu le cas avec mon beau pere décédé  , une voiture a son nom , le notaire fournit une " attestation dévolutive " et si plusieurs heritiers , ceux qui laissent le vehicule a l un des autres doivent signer une attestation  stipulant qu ils laissent le vehicule a la dite personne ! ma femme n a pas encore changé la carte grise

Merci beaucoup pour vos interventions c'est vraiment sympa. 👍 effectivement  les anciens propriétaires ont envoyés les papiers de sessions a la préfecture et la sa ce complique.
henri

Ca me semble normal Henri que les anciens proprios aient tout envoye en pref.
Ca leur permet d etre exempter de malversations (si malversations il y a) par le nouveau proprietaire.
Pv, braquage, infractions au code de la route etc...

Qd je vois le nombre de gens qui ne font pas les cartes grises uniquement pour ne pas payer l etat ca me sidere, et ca fini chez Courbet (genre j ai achete un vehicule mais je n ai pas la carte grise)
Perso : jamais j achete un véhicule pour lequel la carte grise n est pas au nom du gars qui me le vend.

Mais comme deja dit, vois deja pour les certificats de non gage. Ca ton ami peut le faire sur le net.