moko22 a écrit :

Messieurs les Gaulois bonjour,
ai-je bien compris ? il me faudra la licence FFM pour vendre ma vieille Husaberg , bien qu'elle soit exemptée de CT ? 😜

La licence FFM c'est pour pouvoir rouler sans CT, par contre pour la vente d'une moto exemptée par l'année pas de probleme,
Mais pour une moto ou il faut un CT, je pense que l'acheteur devra le faire pour son assurance et pour faire changer la CG ,

Alain,

Tout à fait
Mais la licence FFM ca sera pour rouler en COMPÉTITION sans le CTM , PAS SUR LA ROUTE
Un HSBG exempté j’ai un doute , mention Enduro d'origine  🤔

Et oui l'acheteur devra s'y coller (CTM) mais meme en "contre-visite" une moto non-conforme pourra obtenir sa CGN ou CGC a l'ANTS
Exactement comme pour une caisse

Une licence (assurance) sur un enduro vaut  sur le tracé  du circuit .   Le parc  et les a cotés  de meme?

En cross la licence (assurance )que sur le  tracé  mais pas dans le parc dans les années 80 90 S

Ca depend , pas sur du tout , mais c'est précisé dans les "conditions generales" rubrique assurance de la licence
N'ayant jamais eu de FFM , only Ufolep , je ne sais pas

Je dirais que ta moto sans CTM tu la pousses hors parcours (sur le parc) et tu es couvert avec ta Responsabilité Civile Auto
Si tu n’as pas de RCA tu peux utiliser la RCH
Et si tu es victime c’est la RC du responsable qui paye

Je dirais que ta moto sans CTM tu la pousses hors parcours (sur le parc) et tu es couvert avec ta Responsabilité Civile Auto

Pour la RCA je sais  et si tu n en n as pas ?  Tes pas couvert hors tracé

de toute façon ils vont pas tuer la poule 😎

mais ils sont tellement hors sols :(

Le thème du post a changé ? On compare les assurances maintenant ?

Tout à fait j’en supprime
Mais les futurs défauts de CTM ont des conséquences sur les couvertures d’assurances
C’est donc lié en parallèle

Contrôle technique et assurance moto

En matière d’assurance moto, vous vous devez de souscrire une garantie responsabilité civile. De fait, même en cas de défaut de contrôle technique, le propriétaire du véhicule impliqué dans l’accident sera indemnisé.

Cependant, lorsque vous souscrivez une assurance moto, vous pouvez optez pour des garanties complémentaires telles que bris de glace, incendie, vol, dommages tous accidents, etc. Il s’agit alors des conditions générales et particulières de chaque assureur qui peut définir ses propres exclusions.

Dans ce cadre, la réalisation du contrôle technique devient impérative. S’il n’a pas été effectué et que vous êtes responsable d’un accident, les garanties de votre assurance (hors responsabilité civile) peuvent ne pas s’appliquer.

ouiiiiiii, une bonne bénédiction, ça peut peut-être remplacer le CT? Avec 3 pater et un ave, ça passera encore mieux🤭
une idée à soumettre au ministère des transports!

Mais non
On se demande tous comment on va pouvoir ruser
Mais dans ce cas y’a des risks
Faut savoir où tu mets tes pieds ou tes roues
On en cause un peu

TonTon a des idées différentes
Grillon aussi

moko22 a écrit :

Messieurs les Gaulois bonjour,
ai-je bien compris ? il me faudra la licence FFM pour vendre ma vieille Husaberg , bien qu'elle soit exemptée de CT ? 😜

Tu n'as rien compris !!! 😂😂😂
Tout le monde est en train de discuter de la nouvelle loi concernant le contrôle technique.
Chacun y amène son amendement !!!!  👍
En fait , faut juste attendre un peu pour voir ce qui sort réellement....  😎

Tout a fait 
Dans le texte le vendeur fait le CTA et donne un code vendeur a l'acheteur
Dans la pratique le vendeur est feignant il vend dans l'etat , c'est l'acheteur qui fait le CTA et qui obtient sa CG
La seule difference c'est le temps d'obtention du carton
L'Etat s'en branle au final les taxes sont payées , tout le circuit aussi

Les licences je ne sais pas

HPP69 a écrit :

juste pour info

et c'est déjà mis a jour

c'est fini la vente avec vendu dans l'état  à un particulier

donc il faut vendre avant le 15 avril

www.service-public.fr/particuliers/vosdroi...


Quant aux licences enduro

moi je ne parle que de ce que je connais
et dans les petites lignes de la licence a la journée
il est bien précisé que l'on est couvert que dans les spéciales

pour les liaisons , il faut voir avec votre assureur
car des qu'une épreuve est chronométrée   , ils ne couvrent pas ... toujours    🤬

:/

Ok merci

Lors d'une cession de véhicule ( auto pour l'instant) via l'ants, il me semble que tu ne fais qu'attester sur l'honneur être en possession du CT.

On dévie

Non , le vendeur doit joindre le CTA pour obtenir le code vendeur
Mais un CT en contre-visite est ok

Sans CT c'est l'acheteur qui doit le faire pour sa CG
Mais lui doit declarer permis et assurance aussi , c'est encore des cases