MXGUN a écrit :

Bonjour,
Suite à la demande d'une carte grise pour une 250 xlr de1984 sans mention en j, voici la réponse de l'ANTS:
"Bonjour, Le genre national inscrit sur le certificat d'immatriculation indique MOT2, qui signifie MTT2, (autres motocylettes). Le véhicule fait bien partie de la catégorie L. Cordialement."
Donc direction le contrôle technique !
????

1/ fallait pas leur poser la Q
2/ c eux qui ont fait l'erreur a l'edition de ton carton , pas toi
3/ mais c a toi de leur prouver leur erreur donc ca sera forcement devant un tribunal

J'attendrai d'etre controlé voir verbalisé pour engager un recours juridique et mettre en exergue cette faille administrative
Tant qu'il n'y aura pas eu de procedure aboutie , l'ANTS ne le reconnaitra pas , quand ils seront condamnés ils corrigeront les CG
Mais je pense qu'ils corrigeront bien avant   😎

MXGUN a écrit :

Bonjour,
Suite à la demande d'une carte grise pour une 250 xlr de1984 sans mention en j, voici la réponse de l'ANTS:
"Bonjour, Le genre national inscrit sur le certificat d'immatriculation indique MOT2, qui signifie MTT2, (autres motocylettes). Le véhicule fait bien partie de la catégorie L. Cordialement."
Donc direction le contrôle technique !
????

Leur réponse change un parametre
C n'est plus une faille ou un oubli administratif mais une erreur administrative reconnue et volontaire puisque qu'ils le reconnaissent tacitement et ne corrigent pas
Ils sont donc doublement fautifs  😎

Ton nouveau carton a la mention ou pas  🤔

Et t’ont-ils demander le CTM pour finaliser ta CG ?

Souriez vous êtes corrigés  😎

Ah, la fée du logis est passée 🤭🤭Merci.😉 ;)

Bonjour,
L'ants me demande le CT pour faire la nouvelle carte grise.
Catégorie MTT2 d'après leur réponse.
Donc direction le contrôle technique.
????

j'ai changé la CG de la KTM 250 EXC 2017 (immatriculé fin 2016) le 08 Mai sans CT. La CG porte en "J" L3e et en J1 MTT1.
alors que pour distinguer les enduro ou trial, il faudrait que la catégorie internationale "J" soit :

comment les condés ou l'ANTS feront la différence si les CG ne mentionnent que L3e?

Benoit, ta machine est en 1 place ou 2 ?

Ma SWM de 82 est 2 places, de même que mes 560 de 84!  🙂

Mais elle ne sont pas L3e.

Benoitp a écrit :

j'ai changé la CG de la KTM 250 EXC 2017 (immatriculé fin 2016) le 08 Mai sans CT. La CG porte en "J" L3e et en J1 MTT1.
alors que pour distinguer les enduro ou trial, il faudrait que la catégorie internationale "J" soit :

comment les condés ou l'ANTS feront la différence si les CG ne mentionnent que L3e?

C'est bien pour cela que la "proposition" de la FFM consistant à circuler (où, quand ?...) avec une licence pour s'exonérer du CT me paraît très très limite, pour rester courtois.

Pour expliquer pourquoi j'en suis arrivé a ces propos qui ne viennent pas de moi

Y'a 15j j'appelle plusieurs centres technics motos pour prendre RV pour mon quad
Ils m'ont tous posés la meme Q 
Avez-vous une mention L7e en J car la moitié des quads ne l'ont pas , si vous ne l'avez pas vous n'avez pas de CTM obligatoire

Je le presente a la fin du mois et j'avais l'intention de me pointer avec des CG motos sans mention pour voir avec le controleur
Mais ceux qui sont pressés ou impatients peuvent s'y pointer chez eux et ils sauront  😎

salut TT,donc si je comprend bien,que se soit quad ou autre,pas de L,pas de CT !

Oui c que j’ai compris
Je pense que les contrôleurs des centres le confirmeront

les controleurs honnète,mais les autre préfèreront empocher le prix du CT en disant,bien sur qu'il faut le passer ! tiens nous au currant .

Bonjour à tous,
Cela pourrait être aussi qu'à ce jour, les cartes grises sans rien de spécifié en J ne peuvent pas être rentrées dans leurs ordi et donc pas de CT possible. Je préférerais me tromper car ça doit être facile à corriger.
Affaire à suivre.
Thierry

Non ce n’est pas leur logiciel , mon van qui n’a pas de mention J à déjà passé le CTA plusieurs fois

bonne nouvelle, j'ai une demande le 03/05/2024 pour une 125 rdx de 1978, rien en j, j3 velo..., je viens de payer et avoir le certif provisoire, toujours pas de mention en j, et en j3 passeé de velo à mtt1
pour info arriver a la fin du processus ,quand il demande de declarer sur l'honneur permis, assurance, pour le ct il demande d'attester qu'on a un ct pour les categories L1L2L3l4L5L7.....
donc la mienne pas de mention L ça passe, sans fausse declaration.... 😉
par contre il y a une date de visite technique mentionnée sur la carte grise...21/10/2024... bizarre je croyais que c'etais decembre...
en tout cas pour l'instant ça passe sans ct pour les anciennes...