Bjr

Syane une amie qui est de Bali me demande de l'aider. Elle vit en France depuis 5 ans mais a gardé sa nationalité Balinaise. Elle voudrait faire venir sa moto (immatriculée à Bali) en France et rouler avec.
C'est un 90 ou 100 cc Suzuki
Elle me pose la question si elle peut dans un premier temps l'importer et ensuite ce qu'elle devrait faire pour rouler avec...et donc l'assurer.
J'avoue que je suis sec....Est ce que le véhicule va passer en douane...je suppose que c'est un transitaire en douane qui peut répondre....et ensuite un véhicule étranger peut il rester en France et y rouler sans pb?? Là je suis moins certain
Si vous avez des idées sur la question merci pour elle.

Ton amie a un permis international ? Il faut commencer par ça il me semble.

Je pense que oui, elle conduit sa voiture immatriculée en Françe tous les jours...mais je vais lui demander comment elle a fait pour l'immatriculer...C'est interessant
Merci

Concernant les étrangers ayant installé leur résidence en France (plus de 8 mois passés en France par an) :
- le permis délivré dans leur pays d'origine n'est valable qu'un an, au delà, il doit être transformé en permis français. (pas en permis international)
- si sa résidence principale est en France, elle doit faire immatriculer son véhicule en France dans le délai d'un mois. Les démarches sont variables selon les pays et seul son consulat pourra lui répondre.
Je sais ce qu'il faut faire pour un véhicule acheté à l'étranger par un Français et quelles sont les taxes à payer mais je n'ai aucune idée quand il s'agit d'un véhicule importé par un étranger résident en France et dont il a déjà la propriété. Les services fiscaux pourront lui donner les informations.

Merci c est clair maintenant !!!

Comme elle est en France depuis plus d'un an, elle ne peut plus importer sa moto comme partie de l'inventaire déménagé. 

Cela complique énormément la chose avec taxes, réception à la drire et tout le toutim. 

A mon avis ça ne vaut pas le coup. 

Si le véhicule a moins de 30 ans, il doit être d'un modèle réceptionné par les mines, il faudra demander un certificat de conformité chez Suzuki. Bali étant extra Europe, les normes ne sont pas les mêmes, ça risque d'être impossible

merci !

Voici quelques infos d'un ancien expatrié.
J'ai travaillé plusieurs années à l'étranger.
Il existe des accords douaniers entre pays qui permettent l'exonération des droits de douane lorsque l'on importe des affaires personnelles (en quantité raisonnable bien sûr) telles que meubles, vêtements, TV, ordinateurs, produits électroménagers et véhicules.

Lorsque mes collègues ont ramené leurs motos de l'étranger, le soucis principal a été d'établir une CG Française.

En effet,  pour l'mmatriculation française d'un véhicule étranger, il faut passer par la DRIRE (ce que l'on appelle communément les Mines);
voici quelques exemples vécues par mes collègues ou amis:

Véhicules récents (moins de 30 ans):

Toyota HJ ramené d'Afrique centralel: nécessité de rajouter le système de chauffage car les véhicules des régions tropicales en sont  en général dépourvu

BMW Z4 ramené d'Arabie Saoudite : A partir du numéro de série de la voiture et du COC, le concessionnaire BM Français a effectué le remplacement des phares pour le mettre en conformité avec la législation française (pourtant en Arabie Saoudite, on roule à droite 🙂 comme en Francce)

Scooter SYM 400: le véhicule en malaisie est 2 chevaux plus puissant que celui homologué en France donc impossibilité concrète  de l'homologué simplement

Scoooter SYM 200 GTS: véhicule non importé en France donc idem ci-dessus.

Véhicules anciens (plus de 30 ans):

Il faut obtenir de la part de FFVE une attestation.

Royal Enfield Diesel: impossible si la moto n'a pas été immatriculé initialement en diesel en Inde

Royal Enfield  modifiée: impossible si la moto a une boite 5 vitesses avec selection à gauche  et qu"elle n'est confome à la CG indienne

En conclusion, basé sur ma propre expérience, il vaut mieux acheter un véhicule dans le pays où l'on réside. Il y a beaucoup moins de tracas administratifs et au final, ça ne revient pas forcément plus cher (pas de frais de transport, modifications techniques ni taxes le cas échéant)

Pour le permis, les accords entre certains pays permettent de rouler avec un permis obtenu à l'étranger pendant une durée limitée.
Il faut ensuite soit passer le permis dans le pays où l'on réside, soit en obtenir un par équivalence (liste des pays et des permis concernés dispo sur legifrance)

https://www.rhone.gouv.fr/contenu/telechargement/29138/166382/file/Liste+des+pays+hors+UE+ou+EEE+-+fiche+1+suite.pdf

Merci JLB
Je vais lui transmettre toutes vos infos.
Après cette moto a une valeure sentimentale pour elle car c'est l'ancienne de son père.
Je lui avais suggéré de la rapatrier en France et de rouler avec un scoot...ou une autre 125...
Reste à voir comment le véhicule peut passer en douane et surtout avec quels frais
Merci à tous

JLB56 a écrit :

BMW Z4 ramené d'Arabie Saoudite : A partir du numéro de série de la voiture et du COC, le concessionnaire BM Français a effectué le remplacement des phares pour le mettre en conformité avec la législation française (pourtant en Arabie Saoudite, on roule à droite 🙂 comme en Francce)

...


Pour le permis, les accords entre certains pays permettent de rouler avec un permis obtenu à l'étranger pendant une durée limitée.
Il faut ensuite soit passer le permis dans le pays où l'on réside, soit en obtenir un par équivalence (liste des pays et des permis concernés dispo sur legifrance)

https://www.rhone.gouv.fr/contenu/telechargement/29138/166382/file/Liste+des+pays+hors+UE+ou+EEE+-+fiche+1+suite.pdf

Aux Etats-Unis on roule à droite aussi, mais le système de contrôle est complètement différent car il n'y a pas de coupure à 15°; peut-être la même chose en Arabie saoudite.

Concernant le permis c'est la théorie.
Exemple vécu, un permis moto turc se retrouve en A2 en France, toujours pas trouvé comment faire l'équivalence, il faut demander en Turquie un papier à l'auto école où on a passé le permis, pas simple..

enduro52 a écrit :

Merci JLB
Je vais lui transmettre toutes vos infos.
Après cette moto a une valeure sentimentale pour elle car c'est l'ancienne de son père.
Je lui avais suggéré de la rapatrier en France et de rouler avec un scoot...ou une autre 125...
Reste à voir comment le véhicule peut passer en douane et surtout avec quels frais
Merci à tous

Et en la rapatriant en pièces, en plusieurs fois ???

C'est une bonne idée Sylvain, je pense que là bas il y aura bien du monde pour la désosser...