"il a été dit" ... par qui?
Donne les références d'un décret ou d'une circulaire toujours valide et pas abrogé. 😉
Et oui beaucoup de petites pièces remises dans le nourrain, par tous ceux qui se font recaler, faute à l'incapacité de montrer un document réglementaire ad-hoc.
Toujours vert, surtout dans les dévers! 🤭Moto(s) : Des monceaux de vieilles ferrailles - http://www.youtube.com/watch?v=2Ihm-SoWshQ
Il existe un principe général du droit selon lequel "la loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif" (art. 2 du code civil).15 mai 2023
www.dalloz.fr/documentation/Document?id=CC...
Moto(s) : Motobecane Z24C - Moto Guzzi V85TT - Honda 500XLS - Suzuki 175PE
Je ne suis pas juriste mais j'ai lu que la non rétroactivité des lois fait que tu ne peux pas être condamné pour un acte passé, en vertu d'une loi nouvelle.
Dans le cas du code de la route, il s'agit d'organisation et réglementation, le législateur fait un peu comme il veut. Mon permis pourtant obtenu à vie, pourrait voir sa durée limitée, idem le nombre de point, il n'y en avait pas quand j'ai eu mon permis, chose bizarre, j'en ai pourtant perdu.
www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA00...
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Et mon vespa de 1954 , si je veux l' immatriculer en CG normale , faut aussi lui rajouter des clignos ?? 🙄 
BIG BORE + LE BRUIT et L'ODEUR = QUE DU BONHEUR...Moto(s) : Plus qu' hier ...mais moins que demain ..
Mets les clignotants sur ton casque , jean fi...
Des gros bien visibles ...genre Goldwing..
Ça te servira ...pour toutes tes chignoles..
😉✌️
Ma bd amateur délire/rock / moto
sur goggle : # La vie de l Abel Barrique forum fantic. #
On apprend pas à 1 vieux grimaceux, a fr le sage ...quoique !?Femme qui gratte la nuit, homme fatigué le matin /Le fromage de chèvre, ça rend bouc, et le miel, ça fait pousser le dard /ce que femme veut, homme doit, ce que femme doit, homme veut / :s. BB..pour vous sévir.Moto(s) : Plusieurs trials Tic et co.. 2 Da, 2 tm, 2 bitza, 1 ki..
Jean-Phi, pour les bécanes d'avant 1960, il n'y a pas de CT, si CG collection. 🙂 ... d'où passage par la case CT.
J'ai lu qu'il y aurait des ordonnances qui s'appliquent aux véhicules de collection, ça serait pour éviter de dénaturer les véhicules par l'ajout d'accessoires pas d'époque. Le soucis, même CHAP ne donne pas de réponse fiable. 😒
Je suis comme Saint-Thomas, si je ne vois pas les textes sur légifrance, je n'y crois pas.
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L' ancien proprio âgé de 87 ans m' a retrouvé la CG cet été !!! tu penses bien que je vais faire une CG normale avec les couillons qui veulent taxer les véhicules de collection !! 😡
Cette vespa je la possède depuis 1981 , j' avais changé le piston et les vis platinées et roule ma poule en attendant qu'il retrouve la CG ... 😁
Photo de 1982 😲 
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Jean-Phi, toi qui est plus que connaisseur de vieilles bagnoles, comment ça se passe pour les caisses des années 20 ou 30? Clignotants, feu stop?
Sachant que pour le feu stop, c'est obligatoire sur toutes les bagnoles depuis 1953. 🙂
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Bonsoir
Si l'arrière de ta Vespa est un peu tordu tu sais à qui te plaindre ...
Tu faisais des concours de roues arrière avec Bad Brad ?
125 YZ 1981 neuve , 250 KTM MC 1977 ,125 Suzuki TM 1975 ,125 RM 1978 ,125 KTM RV 1980 , Dominator 1990 , 125 S3 1977 ,Hornet 1998 ,125 Motobec 1960 et 1975 , Dtmx 1979 ,125 DR 1985 et plein de vieux cyclos Motobec de 1950 à 2002
@ Didier :
Je n' ai pas si vieux mais ça doit être comme pour ma corvette de 68 en CG normale , je la passe tous les 2 ans comme tout le monde ... 😕
Dans les années 50 il a fallu ajouter des clignotants aux véhicules d' avant guerre , donc elles sont OK , par contre le test de freinage sur le banc à rouleaux ...avec des freins à câble .. 😲 😲
Il y a des membres du GV qui possèdent des centre de CT ... si ils passent par ici , ce serait bien qu'il nous fassent un petit topo . 😉
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Bonsoir
Si l'arrière de ta Vespa est un peu tordu tu sais à qui te plaindre ...
Tu faisais des concours de roues arrière avec Bad Brad ?
Bonsoir Gilbert,
M' en parle pas ... j' en ai fait des conneries dans ma jeunesse ... c' est pour ça que je suis pointilleux sur les restaus d' origine ... une sorte de rédemption .. 🙄 😁
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