Bonjour a tous,
je viens d'acheter une moto ancienne (1981) en Angleterre, quelqu'un peut il me dire quels documents doit me fournir le vendur pour que je puisse la reimmatriculer en France?
je suis sure que certains d'entre vous l'ont deja fait!
Merci d'avance

Salut Sylvain
Donne moi plus de détails sur ta moto: est elle street legal ?
Garde à l'esprit que tu risque d'avoir à faire une Réception à titre isolée avec la DREAL la plus proche de ton domicile donc il faut tout le bazar, cligno, avertisseur , retro ,compteur  etc....... 😕

je me renseigne auprès de la DREAL avec laquel je bosse mais de ton coté va sur Carte-Grise.org tu trouveras des infos(extraits ci dessous)
A+
Florent

Importer un véhicule d'Angleterre

Avec l'ouverture des frontières, l'importation d'un véhicule anglais n'est pas très compliqué. Il y a toutefois des étapes à respecter.
La première démarche après l'achat de votre véhicule consiste à déclarer ce dernier en France dans un délai maximal de 15 jours au centre des impôts dont vous dépendez.

Pour ce faire vous devez notamment rassembler les documents suivants :

1 une pièce d'identité valide avec une justification de domicile - quittance de loyer, facture de téléphone ou d'électricité - datant de moins de 3 mois.
2 Certificat de vente. Facture si l'achat se fait auprès d'un professionel.
3 votre carte grise anglaise (V5) + équivalent de certificat de non gage.

Il vous sera immédiatement fourni gratuitement un QUITUS DE NON FISCALITE attestant que votre véhicule est exonéré de taxes. Si votre véhicule a moins de 6000 km ou moins de 6 mois, vous serez assujetti au 19,6% de TVA.

La deuxième démarche à effectuer ne concerne que les véhicules de plus de 4 ans. La loi française exige un contrôle technique de moins de 6 mois pour tout véhicule d'occasion dont la date de première mise en circulation est supérieure à 4 ans.
NB : La préfecture française exige un contrôle technique dans un centre français.
La dernière démarche reste le passage à votre préfecture où vous sera remis votre carte grise française sur présentation des documents suivants:
1 PIECE D'IDENTITE valide avec justification de domicile.
2 CONTRAT DE VENTE
3 votre carte grise anglaise - V5 - qui sert aussi de certificat de vente.
4 QUITUS FISCAL - à retirer dans votre centre des impôts -
5 CONTRÔLE TECHNIQUE de moins de 6 mois- pour véhicules de plus de 4 ans -
6 CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN. En faire la demande auprès du constructeur de votre véhicule.
ou ATTESTATION RTI de la DRIRE.
7 DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION remplie et signée, à retirer directement dans votre préfecture.
8 Facture de réglages des phares.
le V5 (equivalent de la carte grise en Angleterre) sert de certificat de vente. Il comporte aussi un coupon detachable pour l'export permanent du vehicule.
Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions:
- via la DRIRE (Mines) de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé).
- demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.
Dés lors que vos plaques de transit anglaise arrive à échéance, généralement 5 jours après leur achat, vous devez sans tarder vous rendre en préfecture la plus proche afin d'obtenir de nouvelles plaques de transit dites en WW dans l'attente de votre immatriculation française définitive.