Le 21 décembre 2012, AMV Assurance (assureur officiel de la Fédération Française de Motocyclisme) a adressé un courrier à tous les clubs adhérents à la FFM. Le sujet principal de ce message étant l’information des clubs sur les nouveaux tarifs d’assurance pour les clubs organisant des épreuves en 2013. Jusque là, rien d’autre qu’une simple notification.
Cependant, le message se termine par un post scriptum intéressant:
P.S. : Nous profitons de la présente pour vous confirmer que le Code des Assurances rend obligatoire l’assurance de responsabilité civile de tout véhicule terrestre à moteur (hors participation aux compétitions) qu’il soit immatriculé ou non. En ce qui concerne les motos de vos licenciés, nous vous invitons à vérifier qu’elles sont correctement assurées. Si tel n’est pas le cas, sachez que nos contrats leur sont accessibles et que pour les véhicules immatriculés, l’utilisation est étendue aux déplacements privés et professionnels (hors coursiers).
Effectivement, depuis 2010, les véhicules non-homologués capables de dépasser 25 km/h sont soumis à l’obligation de déclaration en préfecture. Cette annonce avait fait grand bruit, elle faisait suite à l’accident survenu à Villiers le Bel en 2007 entre une voiture de police et deux banlieusards sur un 65 Kx. L’Etat s’était alors rendu compte qu’il n’avait aucun contrôle sur ces véhicules, surtout pour les suivis de vols.
En déclarant votre motocross en préfecture, vous l’immatriculez. Attention, cela ne signifie pas que vous l’homologuez pour avoir le droit de circuler sur les voies ouvertes à la circulation.
Cependant, ce qui n’a pas été clairement dit, c’est qu’avec ce changement, votre motocross rentre désormais dans la définition légale des “Véhicules Terrestres à Moteur” (dit VTM). Et là, votre porte monnaie intervient: selon les articles L211-4 à L211-7 du Code des Assurances, ainsi que des articles L324-1 et L324-2 du Code de la Route, tous les VTM entrant dans la définition du législateur (donc votre motocross, quad non-homologués, mini moto… depuis 2010) sont soumis à une obligation d’assurance. Cette même obligation que vous avez d’assurer votre voiture personnelle, votre routière ou votre enduro par exemple.
Nouveau kit déco obligatoire !
Depuis 2 ans, vous êtes donc supposés souscrire une assurance Responsabilité Civile au minimum pour votre motocross ! Vous ne le saviez pas ? Vous ne l’aviez pas fait ? Vous n’aviez même pas déclaré votre moto en préfecture ?
Et bien sachez que le défaut d’assurance est un délit, donc mesdames messieurs les délinquants, vous risquez actuellement:
une amende de 3 750€, une suspension ou une annulation avec interdiction de passer le permis de conduire de 3 ans maximum, l’interdiction de conduire certains véhicules (même ceux ne nécessitant pas le permis de conduire – voiturettes, cyclomoteurs) ainsi que la confiscation du véhicule.
N’est-ce pas là une bonne nouvelle qui égaye vos fêtes de Noël ? Attendez, ce n’est pas fini…
Après avoir découvert cela, on pourrait alors se diriger vers son assureur, pour lui demander d’effectuer un devis et pourquoi pas souscrire une assurance “Tiers simple” pour sa motocross. Et bien, bon courage !
Assurer une motocross, malgré l’obligation faite par la loi, n’est pas une mince affaire. C’est un risque particulier dont la majorité des assureurs se passeraient bien. Et dont certains se passent, car en effectuant plusieurs tentatives de devis en lignes, ainsi que des renseignements en agence, nombre d’assureurs refusent catégoriquement les véhicules non-homologués ! Trop volés, difficilement traçables et retrouvables, accidentogènes…
On se demande alors quel assureur, ayant un minimum de connaissance du monde motard (pour avoir des chances de tomber sur quelqu’un qui comprend de quoi nous lui parlons!) nous assurerait ? Seulement depuis cette année, tous les assureurs répondent à cette obligation d’assurance.
Les tarifs pratiqués sont sensiblement les mêmes: Pour une Suzuki 450 RMZ de 2011 par exemple, la prime annuelle est environs de 140€ l’année, pour une Responsabilité Civile simple, accompagnée la plupart du temps par une protection juridique, une assistance et quelque fois d’une protection corporelle individuelle (qui est applicable pour les accidents survenus sur circuit fermé, sauf cas exceptionnel – Loi Badinter du 5/07/1985). Autre exemple, pour un 125 Yz de 2010, la prime annuelle est en moyenne de 100€. En revanche (et ce n’est pas une surprise), aucun assureur ne propose de garantie vol pour les motos non-homologuées (malgré leur identification officielle!).
Ces nouveaux frais engendrent alors plusieurs questions: Pourquoi payer deux assurances – RC du véhicule + Assurance obligatoire sur la licence FFM – pour une même pratique ? Quelle orientation pour l’avenir ?
D’après les termes utilisés par AMV, il en ressort que l’assurance souscrite via la licence FFM ne couvrirait alors plus que votre responsabilité civile durant les épreuves déclarés à la FFM, soit les courses et quelques entraînements dits “officiels” (que l’on peut trouver dans le calendrier sur le site www.ffmoto.org). Les entraînements “classiques”, que les clubs ne déclarent pas au calendrier FFM (et on les comprend, il est difficile de prévoir les conditions météos et l’état du terrain sur une durée d’un an!) ne sont donc plus couverts par cette assurance-licence ! D’où la nécessité d’une RC souscrite personnellement (à laquelle il vous serait bon d’ajouter une protection corporelle, car dans le cas où vous auriez des séquelles d’une chute – handicap – vous n’aurez que vos yeux pour pleurer).
Il vous faudra donc ajouter cette dépense obligatoire, d’environs 80 à plus de 200€, dès maintenant pour pouvoir rouler “légalement”. D’autant que si ce n’est pas les forces de l’ordre qui vous demanderont la preuve de votre assurance, ce sera du rôle des clubs affiliés FFM.
Le changement, c’est payant !
Par Alexandre Mardelle
Ne fais pas d'une personne ta priorité, quand pour elle tu es qu'une optionMoto(s) : 125 77/82/ 84/ 85 240;82/83/84 390/79 430 81/83 cr 82 laverda 125 LH 1/77
Et bonjours le budjet d'une saison pour un bon liguard ou un pilote de nationale qui a 2 ou 3 motos 🤬
Va falloir faire les cross avec des enduro se sera plus simple 😕
Moto(s) : TXP 5X2,125 Aprilia 82,125 wmx 83
Après les licences qui viennent de prendre un bon de "massue" 🤬
Maintenant une assurance de plus, je viens d'allez sur AMV et comme je vais courir avec mes CR 125 83 et 86
Cela me fera 84 x 2 = 168 euros 😭
Des souvenirs plein la tête...des envies plein les yeux...Moto(s) : HVA TC 250 2019 - RM 250 1989 - BMW Nine T - Vespa 125 GTS
HVA 83 a écrit :😡 a lire pour info 😡 🤬 🤬
Le 21 décembre 2012, AMV Assurance (assureur officiel de la Fédération Française de Motocyclisme) a adressé un courrier à tous les clubs adhérents à la FFM. Le sujet principal de ce message étant l’information des clubs sur les nouveaux tarifs d’assurance pour les clubs organisant des épreuves en 2013. Jusque là, rien d’autre qu’une simple notification.
Cependant, le message se termine par un post scriptum intéressant:
P.S. : Nous profitons de la présente pour vous confirmer que le Code des Assurances rend obligatoire l’assurance de responsabilité civile de tout véhicule terrestre à moteur (hors participation aux compétitions) qu’il soit immatriculé ou non. En ce qui concerne les motos de vos licenciés, nous vous invitons à vérifier qu’elles sont correctement assurées. Si tel n’est pas le cas, sachez que nos contrats leur sont accessibles et que pour les véhicules immatriculés, l’utilisation est étendue aux déplacements privés et professionnels (hors coursiers).
Effectivement, depuis 2010, les véhicules non-homologués capables de dépasser 25 km/h sont soumis à l’obligation de déclaration en préfecture. Cette annonce avait fait grand bruit, elle faisait suite à l’accident survenu à Villiers le Bel en 2007 entre une voiture de police et deux banlieusards sur un 65 Kx. L’Etat s’était alors rendu compte qu’il n’avait aucun contrôle sur ces véhicules, surtout pour les suivis de vols.
En déclarant votre motocross en préfecture, vous l’immatriculez. Attention, cela ne signifie pas que vous l’homologuez pour avoir le droit de circuler sur les voies ouvertes à la circulation.
Cependant, ce qui n’a pas été clairement dit, c’est qu’avec ce changement, votre motocross rentre désormais dans la définition légale des “Véhicules Terrestres à Moteur” (dit VTM). Et là, votre porte monnaie intervient: selon les articles L211-4 à L211-7 du Code des Assurances, ainsi que des articles L324-1 et L324-2 du Code de la Route, tous les VTM entrant dans la définition du législateur (donc votre motocross, quad non-homologués, mini moto… depuis 2010) sont soumis à une obligation d’assurance. Cette même obligation que vous avez d’assurer votre voiture personnelle, votre routière ou votre enduro par exemple.
Nouveau kit déco obligatoire !
Depuis 2 ans, vous êtes donc supposés souscrire une assurance Responsabilité Civile au minimum pour votre motocross ! Vous ne le saviez pas ? Vous ne l’aviez pas fait ? Vous n’aviez même pas déclaré votre moto en préfecture ?
Et bien sachez que le défaut d’assurance est un délit, donc mesdames messieurs les délinquants, vous risquez actuellement:
une amende de 3 750€, une suspension ou une annulation avec interdiction de passer le permis de conduire de 3 ans maximum, l’interdiction de conduire certains véhicules (même ceux ne nécessitant pas le permis de conduire – voiturettes, cyclomoteurs) ainsi que la confiscation du véhicule.
N’est-ce pas là une bonne nouvelle qui égaye vos fêtes de Noël ? Attendez, ce n’est pas fini…
Après avoir découvert cela, on pourrait alors se diriger vers son assureur, pour lui demander d’effectuer un devis et pourquoi pas souscrire une assurance “Tiers simple” pour sa motocross. Et bien, bon courage !
Assurer une motocross, malgré l’obligation faite par la loi, n’est pas une mince affaire. C’est un risque particulier dont la majorité des assureurs se passeraient bien. Et dont certains se passent, car en effectuant plusieurs tentatives de devis en lignes, ainsi que des renseignements en agence, nombre d’assureurs refusent catégoriquement les véhicules non-homologués ! Trop volés, difficilement traçables et retrouvables, accidentogènes…
On se demande alors quel assureur, ayant un minimum de connaissance du monde motard (pour avoir des chances de tomber sur quelqu’un qui comprend de quoi nous lui parlons!) nous assurerait ? Seulement depuis cette année, tous les assureurs répondent à cette obligation d’assurance.
Les tarifs pratiqués sont sensiblement les mêmes: Pour une Suzuki 450 RMZ de 2011 par exemple, la prime annuelle est environs de 140€ l’année, pour une Responsabilité Civile simple, accompagnée la plupart du temps par une protection juridique, une assistance et quelque fois d’une protection corporelle individuelle (qui est applicable pour les accidents survenus sur circuit fermé, sauf cas exceptionnel – Loi Badinter du 5/07/1985). Autre exemple, pour un 125 Yz de 2010, la prime annuelle est en moyenne de 100€. En revanche (et ce n’est pas une surprise), aucun assureur ne propose de garantie vol pour les motos non-homologuées (malgré leur identification officielle!).
Ces nouveaux frais engendrent alors plusieurs questions: Pourquoi payer deux assurances – RC du véhicule + Assurance obligatoire sur la licence FFM – pour une même pratique ? Quelle orientation pour l’avenir ?
D’après les termes utilisés par AMV, il en ressort que l’assurance souscrite via la licence FFM ne couvrirait alors plus que votre responsabilité civile durant les épreuves déclarés à la FFM, soit les courses et quelques entraînements dits “officiels” (que l’on peut trouver dans le calendrier sur le site www.ffmoto.org). Les entraînements “classiques”, que les clubs ne déclarent pas au calendrier FFM (et on les comprend, il est difficile de prévoir les conditions météos et l’état du terrain sur une durée d’un an!) ne sont donc plus couverts par cette assurance-licence ! D’où la nécessité d’une RC souscrite personnellement (à laquelle il vous serait bon d’ajouter une protection corporelle, car dans le cas où vous auriez des séquelles d’une chute – handicap – vous n’aurez que vos yeux pour pleurer).
Il vous faudra donc ajouter cette dépense obligatoire, d’environs 80 à plus de 200€, dès maintenant pour pouvoir rouler “légalement”. D’autant que si ce n’est pas les forces de l’ordre qui vous demanderont la preuve de votre assurance, ce sera du rôle des clubs affiliés FFM.
Le changement, c’est payant !
Par Alexandre Mardelle
Ce sont les fédés qui merdent,qui créent le flou administratif concernant les types motos,et qui s'en mettent plein les fouilles au passage,tout çà pour financer ce qui les intéressent,les GP,les autres épreuves ne leur servent qu'à remplir les caisses.
on devrait demander au fisc d'aller faire un tour dans leur compatbilité,voir le trop plein de pognon.....
il faudrait créer un fédé spéciale pour les motos anciennes,qu'il n'y ait pas mélange des genres.....avec les vrais besoins pour nos activitées 🤬 🤬 🤬 😡 😡 😡
"si tu comprends mon humour....tu ris sain.....! "Moto(s) : vélos,des trucs et des machins avec des 2 roues avec crampons....!
Il n'y a absolument rien de nouveau. L'assurance en RC (responsabilité civile) pour tous les véhicules à moteur a toujours été obligatoire, y compris pour un tracteur de pelouse (car l'on est assis dessus!), même si le véhicule reste en terrain privé (c'est également le cas pour une voiture ou une moto qui reste dans le garage sans jamais rouler!). Dans ce PS, AMV fait juste un rappel de la loi. D'ailleurs, pour en revenir à la course, même lors de ma première course d'endurance TT en 1985, le club organisateur demandait déjà que la moto soit assurée en RC, même s'il on avait une licence FFM et que ce soit une enduro ou une cross...
Yves.
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
effectivement, j'ai souvent entendu parler de l'obligation d'assurer tout véhicule à moteur, tondeuse y compris, mais à ma connaissance pas grand monde ne le fait..
mais il est évident que si l'on pose la question à un assureur, il vous dira qu'il faut le faire ..!!
c'est comme demander à un coiffeur si les cheveux sont assez longs pour une coupe, il vous dira toujours qu'il va rafraichir..c'est leur bizness respectif..
quand à l'obligation de déclaration en préfecture, il m'a été évoqué que les forces de l'ordre ne pouvaient l'exiger que si la moto se trouvait dans l'espace public, pas en terrain privé, en clair pas chez nous, pas sur le circuit de cross, pas dans le camion qui la transporte (assimilé lieu privé..), mais par contre ils pourraient l'exiger (et verbaliser..) si la moto est visible, sur une remorque ou un porte moto par ex...
aprés quelle sera la position des clubs..??
voudront-ils faire du zèle..??
den's
Moto(s) : xt 500
Old biker than never !Moto(s) : Barigo 500 HB, Yamaha IT400, WR250R, 600 Ténéré, husky 258 Auto, 449 TE, 400 WRLC
Yves C. a écrit :Salut,
Il n'y a absolument rien de nouveau. L'assurance en RC (responsabilité civile) pour tous les véhicules à moteur a toujours été obligatoire, y compris pour un tracteur de pelouse (car l'on est assis dessus!), même si le véhicule reste en terrain privé (c'est également le cas pour une voiture ou une moto qui reste dans le garage sans jamais rouler!). Dans ce PS, AMV fait juste un rappel de la loi. D'ailleurs, pour en revenir à la course, même lors de ma première course d'endurance TT en 1985, le club organisateur demandait déjà que la moto soit assurée en RC, même s'il on avait une licence FFM et que ce soit une enduro ou une cross...
Yves.
Absolument, pour tout.
Par exemple, lorsque nous organisions des séances de roulage sur notre terrain de cross, nous demandions la presentation de l'attestation d'assurance + licence, le tout étant noté sur la feuille de suivi. du jour.
"Husky, veni, vidi, vici" (Julius Césarsson) - From Sweden with love - Origine Suède garantie - Make HVA great again - Fait maison.Moto(s) : créatures de Thor
Moto(s) :
Et oui chez moi tout ce qui possède un moteur est assuré; du séchoir à cheveux à la tondeuse auto portée. 😄
La moto qui doit être assurée quand elle est sur la remorque ? Je me demande pourquoi puisqu'elle ne roule pas; faudrait plutot assurer les sangles qui tiennent la moto. Quoique je peux peut être faire, en cas d'éjection, endosser le pb par le fabriquant des sangles.
On en sort plus; le fait est simple on rentre dans" le système américain" ou tout est prétexte à porter plainte ( donc assurance oblige) avec pour finalité d'enrichir les compagnies d'assurance ou les PDG roulent ainsi en Porshe Cayenne ( assurés ?).
Fric, fric il n'y a plus que cela qui compte.
Je prône le retour du " temps du Far-West.
sergio l'écoeuré du système.
- carpe diem ²-Moto(s) : Pursang 250 MK 8 et des rêves
je la veux avec le certif d assurance 😉 😉 😉
Ne fais pas d'une personne ta priorité, quand pour elle tu es qu'une optionMoto(s) : 125 77/82/ 84/ 85 240;82/83/84 390/79 430 81/83 cr 82 laverda 125 LH 1/77
pastis a écrit :....et pour une tondeuse a moteur thermique auto-tractée, comment ça se passe?
Si tu n'es pas assis sur la tondeuse, c'est l'assurance de la maison qui prend le relais si -par inadvertance- tu es passé par dessus ton voisin avec ton auto-tractée... 😉
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
Moto(s) : 500 kx 89 // 250 yz 2009
meme cas de figure pour le groupe electrogène
Moto(s) :
NOUAILLES a écrit :Tient ça me rappelle une anecdote: c'était il y a quelques années j'avais prété ma tondeuse pour chien à mon voisin pour la coupe de son toutou; pas de pot il a entaillé une oreille de son clebs.Heureusement que j'avais une assurance ! pffff!
Et oui chez moi tout ce qui possède un moteur est assuré; du séchoir à cheveux à la tondeuse auto portée. 😄
La moto qui doit être assurée quand elle est sur la remorque ? Je me demande pourquoi puisqu'elle ne roule pas; faudrait plutot assurer les sangles qui tiennent la moto. Quoique je peux peut être faire, en cas d'éjection, endosser le pb par le fabriquant des sangles.
On en sort plus; le fait est simple on rentre dans" le système américain" ou tout est prétexte à porter plainte ( donc assurance oblige) avec pour finalité d'enrichir les compagnies d'assurance ou les PDG roulent ainsi en Porshe Cayenne ( assurés ?).
Fric, fric il n'y a plus que cela qui compte.
Je prône le retour du " temps du Far-West.
sergio l'écoeuré du système.
d'accord avec Yves C...cette règle n'est pas neuve tout véhicule a moteur sur lequel on peu s'assoir doit être assuré
pour Nouailles imagine que tu perde ta brêle sur la route et que l'automobiliste qui te suit la prends dans le pare brise....je te fais pas de dessin si ton brelon n'est pas assuré.....car c'est lui qui est a l'origine du carton et pas la remorque ni le véhicule tracteur....vaut mieux perdre un lit lors d'un déménagement qu'une moto pas assurée...
Pour ma part aucune de mes machines de cross n'est assurée mais j'y pense pourtant sérieusement
