Bonjour,
Je viens d'acheterun Suzuki PE175 sans carte grise   🙂
Je sais, c'est pas bien :/
Mais j'ai pas résisté :


Vous auriez résisté, vous, à ce regard en coin ?


Pour le dossier FFVE , il me manque des infos que l'on trouve habituellement sur la carte grise:
date  première mise en circulation : C'est un modèle à oreillette donc une X: 1981
type,variante :  PE175 ?
Dénomination commerciale; je laisse à blanc ?
PTAC en  Kg : ?
Genre national : MTT2 ?
Carosserie:j'ai mis solo
carburant: ES
Puissance: 2
Nombre de places assises : ?

Voilà c'est tout !
Je suis bien conscient de n'avoir pour l'instant qu'un assemblage de pièces et pas une moto et si la demarche n'aboutit pas (ce qui peut arriver si une carte grise existe à un autre nom que celui qui m'a vendu le"lot" ) je me mettrai en quête d'un cadre.

Mercid'avance  😉

Bonsoir
bonne pioche,la moto est dans un trés beau jus et d'origine.le Canari ne tardera pas a te lire et en spécialiste du PE  a t'apporter les réponses  a tes questions.une fois le dossier monté et le chéque de 60 euros (je crois que c'est cela a partir de janvier 2015) il te faudra attendre environ 2 mois pour avoir le précieux sésame.
Serge

salut
bonne pioche ta PE
 👍  👍  👍  👍 

D1 SUZUKI
D2 PE175
E   NUMERO CADRE
F2 270
G1 100
J1  MTT2
J3  SOLO
P3   ES
P6  2
S1  2
U1 0

VOILA
le canari

Merci  👍 
Je n'ai plus qu'a faire un petit laïus, croiser  les doigts et envoyer le dossier.
A 2 ou 3 choses près la moto  donne l'impression d'être neuve
Le vendeur était plus interessé par la restauration que par l'utilisation. Moi j'aurais, avant toute chose,demandé une carte grise.
😉

L'attestation est arrivée !
Quand ils disent 2 mois de délai, c'est bien 2 mois  😴 
Reste l'étape délicate de la préfecture et zou dans la gadoue  🤭

Salut slam, content que tu aies pu récupérer la cg.

Je rebondis car j'ai aussi encore une pe sans cg car le mec qui me l'a vendu ne voulais pas me la donner car il a eu des embrouilles pour une vente précédente, bref, il voulait pas risquer des problèmes.

Enfin, il m'a fait un acte de vente et j'ai vu la cg à son nom, maintenant je voudrais demander un cg collection,  crois tu que cela pose problème? Le fait que la cg existe encore? Pas trop envie de perdre 60euros...

A+

Si Il A Toujours La Carte Grise En Main La Moto Lui Appartient Non?? Ou Alors Il A Fait Une Destruction Administrative      Pas Clair Ton Truc

Ben, j'ai pas encore la carte grise, juste l'attestation FFVE. Reste a vérifier en préfecture si, d'après le numéro de série, il n'y a a pas déjà une carte grise à un autre nom.
Vendre un véhicule et refuser de fournir la carte grise, c'est incompréhensible, un peu louche et limite illégal (a t'il le droit de garder ce document qui est associé à véhicule qu'il a vendu?)
Carte grise collection ou normale (en fait ce sont les mêmes, une a simplement une mention "collection" en plus), tu risques d'être confronté au même problème !
Pas moyen de t'entendre avec le vendeur ?  😡  Euh...
Peut il te fournir un certificat de perte ?

😉

Je vais essayer de préciser,

Le vendeur avait bien la carte grise à son nom pour cette pe175 mais un brin parano, il ne voulait pas me la fournir, il voulait la vendre pour pièces car il m'a raconté qu'il avait vendu une vieille bagnole pour pièces avec cg et le mec n'a pas changé la carte grise ni mis à son nom la cg et il a passé des mois à se sortir du truc avec amendes stationnement,  excès de vitesse,  bref, cest ce qu'il m'a raconté mais bon, javais acheté la moto pour les pièces, j'ai une pe qui a sa cg mais le fait est que j'aurais aimé avoir une cg pour cette moto pour un bonpte à moi qui voudrait se mettre à la restauration.

Donc, si j'ai compris, il faut payé 60euros pour avoir l'attestation ffve et après tu peux te faire refouler à la préfectureour la cg?

Quid ? Dans mon cas où la carte grise est existante?


Merci

tu peux demander une cgc et l'obtenir meme si la cg normale est tj en circulation, c'est juste un peu bete de vendre une moto qui a une cg sans celle-ci.A partir du moment ou le vendeur envoi le double en pref, il est completement couvert.

nono5062 a écrit :

Si Il A Toujours La Carte Grise En Main La Moto Lui Appartient Non?? Ou Alors Il A Fait Une Destruction Administrative      Pas Clair Ton Truc

La carte grise n'est pas un titre de propriété mais un  permis d'utiliser le vehicule sur la voie publique. Il est nominatif ce qui permet de tracer levéhicule

Pour Biloud: oui,au pire tu risques de payer les 60€ pour rien.Ca risque d'être au petit bonheur la chance à la préfecture  🤔 

Si ton vendeur à fait un certificat de  vente,il doit obligatoirement adresser un exemplaire à la préfecture (paie lui le recommandé si ça peut le rassurer).dès la date d'envoi, il est totalement dégagé et peut te fournir la carte grise barrée

A llimite,il prend plus de risque en agissant comme il fait car il t'empeche de mettre la CG à ton nom   🙄 

pastis a écrit :

tu peux demander une cgc et l'obtenir meme si la cg normale est tj en circulation, c'est juste un peu bete de vendre une moto qui a une cg sans celle-ci.A partir du moment ou le vendeur envoi le double en pref, il est completement couvert.

D'accord avec la deuxième partie mais pour la CG, c'est parfois un peu plus compliqué . Possible mais pas garanti !

nono5062 a écrit :

Si Il A Toujours La Carte Grise En Main La Moto Lui Appartient Non?? Ou Alors Il A Fait Une Destruction Administrative      Pas Clair Ton Truc

slam79 a écrit :

La carte grise n'est pas un titre de propriété mais un  permis d'utiliser le vehicule sur la voie publique. Il est nominatif ce qui permet de tracer levéhicule

Pour Biloud: oui,au pire tu risques de payer les 60€ pour rien.Ca risque d'être au petit bonheur la chance à la préfecture  🤔 

Si ton vendeur à fait un certificat de  vente,il doit obligatoirement adresser un exemplaire à la préfecture (paie lui le recommandé si ça peut le rassurer).dès la date d'envoi, il est totalement dégagé et peut te fournir la carte grise barrée

A llimite,il prend plus de risque en agissant comme il fait car il t'empeche de mettre la CG à ton nom   🙄 

DONC AUCUN DE MES VÉHICULES NE M APPARTIENT      DONC CE N EST PAS A MOI DE PAYER LES PV

Nono, tu as certainement tout un tas de choses qui t'appartiennent sans que tu ais de titre de propriété (y compris éventuellement une maison) .
D'où l'interêt de conserver les actes de de vente, cession, tickets d'achat, factures,...
Ceci dit, si quelqu'un conteste, c'est à lui de faire la preuve..

Pour les PV, à l'origine c'était le conducteur lors de l'infraction qui devait payer l'amende. Aux agents verbalisateurs de determiner l'identité du contrevenant. C'était logique et juste mais pas bon pour les caisses de l'état car avec l'apparition des radars les amendes étaient envoyées aux titulaires de carte grise. Ceux-ci pouvaient refuser de payer si on ne faisit pas la preuve que c'était bien eux qui était au volant. 
Comme ce n'était pas bon pour les caisses de l'état, il y a eu des petites modifications de la loi mais pas tant que ça.
Le titulaire de la carte grise devient redevable financièrement et uniquement financièrement
Si tu n'étais pas conducteur lors de l'infraction, tu peux toujours contester mais c'est maintenant à toi de le prouver
Si tu réussis à le prouver (un des moyens c'est de dénoncer le conducteur mais ce n'est pas le seul), tu n'as ni amende ni retrait de point
Si tu ne réussis pas à le prouver , tu dois juste payer l'amende. Il est reconnu que tu n'as commis aucune infraction, c'est juste que quelqu'un doit payer.

On n'est pas trop dans le vert mais si ça peut aider...

SUR MES CERTIFICATS  D IMMATRICULATION     LIGNE     C 4 a     est le propriétaire du véhicule  ???

LACUNE ADMINISTRATIVE ? 

EN CAS DE SAISIE  LES VÉHICULES  SONT INSAISISSABLES ALORS ??

TRÈS AMBIGUË TOUS CELA

MÉRITERAIT PEUT ETRE UN POST