CG COLLECTION SANS CERTIF DE VENTE ?
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Sujet
64 ans173173 messages 99 images
Posté le 13-12-2015, à 15:15
Sujet
Salut

j'ai un cadre de 125 TY sans CG depuis des annees. Avec le temps, j'ai accumilué pas mal de pieces TY, et j'ai de quoi a present en remonter une pour faire un peu de trial..
je voudrais etre en regle, et donc avoir une CG collection..

Sauf que je n'ai pas de certif de vente pour ce cadre, je l'ai depuis pres de 20 ans, acheté de memoire dans une bourse pour 3 fois rien a l'epoque..

peut on faire un demande a la FFVE sans ce certif de vente ?

merci
61 ans30963096 messages 884884 images
Posté le 13-12-2015, à 15:45
salut!

à ma connaissance, il te faut obligatoirement un certificat de vente...

je développe en MP si tu veux..

den's

Moto(s) : xt 500
51 ans17121712 messages 277277 images
Posté le 13-12-2015, à 17:36
Le mieux est que tu contactes la FFVE, se sont les plus à même de te répondre.

www.dfmoto.fr décos, pièces détachées et accessoires vintageMoto(s) : Solex kité "pédalpluvit"
61 ans11151115 messages 8383 images
Posté le 13-12-2015, à 17:40
le certificat de vente n'est pas obligatoire à condition d'attester sur l'honneur en manuscrit que la moto t'appartient 
il vaut mieux que ce soit le cas bien sûr

Moto(s) : une mob
71 ans32103210 messages 117117 images
Posté le 13-12-2015, à 17:40
T'as pas un copain qui te l'aurait vendu il y a quelques années ?

Moto(s) : KTM
64 ans173173 messages 99 images
Posté le 13-12-2015, à 18:02

Nino64 a écrit :

Le mieux est que tu contactes la FFVE, se sont les plus à même de te répondre.


j'ai essayé au tel, j'ai abandonné..

Ploermel, c'est pas impossible... 😀

l'essentiel est que ma demarche soit clean..

merci
71 ans32103210 messages 117117 images
Posté le 13-12-2015, à 18:07

"l'essentiel est que ma demarche soit clean.."


Y a intérret !

Moto(s) : KTM
64 ans173173 messages 99 images
Posté le 13-12-2015, à 18:53
risquer  gros simplement pour immatriculer un TY volé et le revendre dans la foulée... tres peu pour moi.. 😡 

ma demarche est sincere, je veux juste faire revivre cette moto qui, comme beaucoup, a compté dans ma jeunesse...

dans ma grange, ya du dtmx, une 250 IT, je me disais qu'une tite TY pourrait leur tenir compagnie..

comme je n'avais pas reussi a contacter la FFVE au tel, j'ai preferé passer par vous..

sujet clos en ce qui me concerne, merci a vous  😀
62 ans314314 messages 195195 images
Posté le 13-12-2015, à 19:35
Salut
Pour le dossier FFVE il te faut un certificat sur l'honneur que cette moto t'appartient depuis plus de 20ans ou que la personne qui te l'a vendu en est propriétaire depuis plus de 20ans
Des photos avant arriere et les cotés
Les N° de cadre et moteur
un cheque de 50€
Si tous ce passe bien tu reçois un certificat de datation avec lequel tu pourras te rendre en préfecture qui a son bon vouloir (ce n'est une obligation) te fera un certificat d'immatriculation vehicule de collection
Ce n'est pas la peine d'essayer de joindre la FFVE au tel ils ne repondent pas !
Il faut demander un dossier par courrier le recevoir le retourner et attendre.....quelques mois sans aucune nouvelle
Voila pour mon expérience

Moto(s) : 175 yamaha DTMX 125 DTMX 250 TTR 250 WRF 175 Motobecane R1100S BMW ....
60 ans35663566 messages 644644 images
Posté le 14-12-2015, à 18:34

yam250 a écrit :

risquer  gros simplement pour immatriculer un TY volé et le revendre dans la foulée... tres peu pour moi.. 😡 

ma demarche est sincere, je veux juste faire revivre cette moto qui, comme beaucoup, a compté dans ma jeunesse...

 


Une simple précaution est de rendre visite à la Gendarmerie du coin avec ton cadre ou ton numéro de cadre et de leur dire simplement que tu souhaites vérifier s'il n'y a pas d'embrouille avant de demander une CG de collection:

- soit inconnu dans les archives , attestation sur l'honneur et CGC.
- soit déclaré volé, tu peux leur rendre ton cadre.
- soit possède une immatriculation et un dernier proprio connu, qu'ils ne te donneront pas, et là c'est foutu pour la CGC.

Voilà je l'ai fait plusieur fois, en étant sincère il n'y a pas de problème. 😀

Moto(s) : Bul' 350 Sherpa Kawa 250KX 125KS
71 ans32103210 messages 117117 images
Posté le 14-12-2015, à 18:38
Ouais, ça se tient, et c'est probablement la solution la plus honnète.

Par contre le fichier des Immats, semble assez récent, et nos trapanelles n'y seraient pas forcéments, enregistrées, faut il s'en plaindre ?

Moto(s) : KTM
64 ans173173 messages 99 images
Posté le 14-12-2015, à 20:10
merci pour l'info, je vais faire ça, c'est parfait..
😀

et je serai tranquille..
71 ans32103210 messages 117117 images
Posté le 14-12-2015, à 20:36
First tenter le "Légal", then,  on tente l'embrouille...

Toutes les méthodes se valent, juste ne pas se fermer des portes.

Après, c'est la jungle administrative...

Moto(s) : KTM
60 ans35663566 messages 644644 images
Posté le 14-12-2015, à 22:01
Effectivemen certaines machines ont été oubliées lors de l'informatisation des fichiers d'immat.... 🤭  🤭  🤭

Mais c'est rare...car il ne faut pas non plus qu'elles aient changé de main depuis les années 80. Sinon elles ont été saisies à coup sûr  😭 

Pour un TY 125, à mon avis les chances sont faibles qu'il ne soit pas tracé quelque part. Tout le monde avait le permis 125, donc immatriculait sa machine. Faut de la chance... 😎 

Moto(s) : Bul' 350 Sherpa Kawa 250KX 125KS
43714371 messages 3030 images
Posté le 15-12-2015, à 20:04
Ouf, j'ai eu peur....que tu nous parle du .... 😉 

May the full power be with you !Moto(s) : Husqvarna
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