Friedhelm a écrit :

Donc voilà le pv et valide point !
Tu n'avais rien à faire sur cette route

Salut,

je trouve ta conclusion un peu ... rapide. Ce ne serait pas la première fois qu un garde de l' ONF rédige un PV abusif.
Un garde de l'ONF est effectivement assermenté mais ca ne lui donne pas tout les droits, il a aussi des obligations quand il rédige un PV. Il y a des mentions obligatoire et d'autre qui,  si elles sont absentes peuvent  entrainer sa nullité en cas de contestation.
Le Codever connait parfaitement le sujet, il y a eu  pas mal de cas d'abus de ce genre après la parution de la circulaire Olin en 2005 heureusement amendé en 2011 
circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/03/...
www.motoverte.com/divers/circulaire-olin-a...

Pour être valable, le procès verbal doit obligatoirement contenir les éléments suivants :
- Les constatations de l'infraction,
- La signature du ou des agents verbalisateurs

Ces premiers éléments suffisent à la validité d'un procès verbal. Cependant pour éviter toute contestation ultérieure, l'avis de contravention devra également contenir :
- La date, l'heure, l'endroit exact de la commission de l'infraction et sa nature (ou article du code de la route ou de l'arrêté municipal s'y référant),
- Le numéro d'immatriculation, la marque et la couleur du véhicule.

Je conseillerais plutôt de vérifier la validité du PV avant de payer pour une infraction non commise( dans la plus part des cas ou un agent a " inventé" une infraction il a aussi oublié de mentionner les détails important comme le lieu exacte de l'infraction).
Le Codever peux aider pour contester ces abus grâce a leur garantie protection juridique.

Mais si l'infraction a été bien réelle et le PV est bien rédigé , le mieux a faire c'est de payer.

Voila mon avis suite a ma petite expérience au codever.

JM

Edit: j'ai trouvé un article qui parle de verbalisation abusive de Nov 2015

Je vais chercher une erreur dans le pv et bien me renseigner au prés de l'onf directement et sinon payer:/
Merci pour vaux réponse a bientôt.

Tous les chemins figurant sur une carte IGN ne sont pas ouverts à la circulation publique. Il faut superposer le calque du cadastre.

Ha super j'ai chercher ce genre de carte mais avec le bon nom c mieux merci.
C vrai que c interdit de partout 😭 .Heureusement que j'ai mes gp  on une maison en Auvergne pour ce faire plaisirs.
 👍 

Bien des palabres pour peu de concret! Avant de contester la forme ou de chercher "une erreur dans le PV", quid du fond? Tu as été verbalisé pour "Circulation de véhicule sur une route de foret interdite a la circulation". 
La vraie question est : La route sur laquelle tu circulais était interdites ou pas?
A partir de la réponse, tu pourras éventuellement échafauder une défense!
Sinon, sur la forme, il a relevé sans t'arrêter, .... mouais, mais si t'es réellement en faute, y'a pas de sujet!

Natan R a écrit :

Ha super j'ai chercher ce genre de carte mais avec le bon nom c mieux merci.
C vrai que c interdit de partout 😭 .Heureusement que j'ai mes gp  on une maison en Auvergne pour ce faire plaisirs.
 👍 

Tout bêtement Geoportail.
Et non, ce n'est pas interdit partout.

On ne peut pas rouler partout, certes, les restrictions sont plus ou moins nombreuses selon les régions, les choses sont moins libres "qu'avant", mais on peut encore rouler en toute légalité.

On palabre depuis X messages. Il suffit d'être m-é-t-h-o-d-i-q-u-e-:
Quel est le motif de la contravention ?
Quelle localisation de l'infraction ?

N'importe quelle structure de conseil demandera ces premiers éléments.


Puis consulter la carte pour comparer les faits reprochés avec ce qui s'est réellement déroulé.

En tirer une conclusion et en fonction de celle-ci, décider de l'action à entreprendre (savoir décrire les faits, argumenter) ou non (faute avérée).



Inutile de partir en conjecture quand le pb n'est pas posé, de se jeter sur le "woueb" si on ne sait pas ce que l'on cherche.

Flamby, il magnifico. a écrit :

Bien des palabres pour peu de concret! Avant de contester la forme ou de chercher "une erreur dans le PV", quid du fond? Tu as été verbalisé pour "Circulation de véhicule sur une route de foret interdite a la circulation". 
La vraie question est : La route sur laquelle tu circulais était interdites ou pas?
A partir de la réponse, tu pourras éventuellement échafauder une défense!
Sinon, sur la forme, il a relevé sans t'arrêter, .... mouais, mais si t'es réellement en faute, y'a pas de sujet!

Que du bon sens !  👍 

C'est dingue qu'il faille répéter 10 fois !