Salut a tous , je souhaite faire faire une carte grise collection pour une KTM enduro des année 80 .J'ai acheté cette moto il y a des années sur une bourse, sans CG .
.Je n'ai qu'une "facture" rédiger sur le dos du prospectus de la bourse  , avec la date ,la marque , le n° de série du cadre et du moteur , le prix et le nom du vendeur.  D'après vous , cela suffira t'il comme preuve de propriété ?

je pense que çà va être compliqué sans certificat de cession, car même si çà passe à la FFVE , çà passera pas à la préfecture.
si tu as le noms du vendeur tu peux étre essayé de la retrouvé, pour faire un certif de cession?

D'après moi, cela suffit, cette "facture" ayant une valeur juridique.

Par contre, pour la FFVE, il faudra joindre une déclaration sur l'honneur pour expliquer le défaut de carte grise.

jeanjean

P.S.: j'ai eût des questions de ce genre dans le passé (cg collection, importation etc) et j'ai toujours posé la question par email directement à la préfecture.
Ils m'ont toujours répondu rapidement, et cela permet d'avoir quelque chose d'écrit pour appuyer tes propos s'il y a un problème avec la personne qui s'occupe de ton dossier.

jeanjean

effectivement le mieux s'est de se renseigner directement à la FFVE ou la Préf, mais maintenant avec ANTS.gouv? je ne sais pas si on peux encore avoir les infos par Tél...

J'ai un Lambretta 125 de 1967 pour lequel je n'avais absolument rien. Acheté au marché aux puces. Un copain m'a fait un acte de vente avec une lettre certifiant sur l'honneur l'origine du véhicule (qui était en réalité, il faut bien le reconnaître, inconnue) et avec cette lettre et le doc de la FFVE j'ai obtenu la CGC. Je crois que ça dépend un peu quand même de la bonne ou mauvaise volonté du fonctionnaire qui gère le dossier. A lyon, par exemple, tous les gars du scooter club (Vespa/Lambretta) savaient qu'il faut éviter la préf de Lyon et aller dans une sous-préf ... Givors ou Villefranche. Mais avec le nouveau système par internet, je ne sais pas ...

Hello,

voici ce que la FFVE demande comme titre de propriété si tu n'as pas de certificat de vente ..




ATTESTATION SUR L’HONNEUR

Moi, Monsieur XXXXXXXXXXXXX demeurant
18 Rue duXXXXXXXX
03800 XXXXXXXX

Atteste sur l’honneur avoir vendu le 15 Juillet 2025 à

Monsieur Jean XXXXXX demeurant
AU 26 XXXXXXXXX
03700 XXXXXX


Une moto XXXXXXXXXXXXX dont le numéro de série est : XXXXXXXXX
                                                      Dont le numéro de moteur est : XXXXX

La date de première mise en circulation est approximativement 1983
Véhicule vendu sans carte grise  et immatriculation inconnue


Pour valoir ce que de droit

Monsieur XXXXXXXXXXXXXXX                                         Monsieur XXXXXXXXXXX
(Ancien propriétaire)                                                         (Témoin de la vente  et extérieur à la
signature                                                                                famille du vendeur et de l’acheteur)

merci pour vos réponses , je vais essayé de retrouver le vendeur , mais je n'ai que son nom  , et c'était un particulier , rencontré Il y a  plusieurs années sur une bourse qui n'existe plus (Lambesc).
Je l'avais acheté car les n° de séries n'avais pas été modifié sur le cadre  , et la plaque constructeur était toujours présente.

Madame, Monsieur,
Je soussigné, XXX XXX, né le JJ/MM/AAAA à XXX, atteste sur l’honneur que l’origine de propriété du véhicule Yamaha IT175G N° XXX, telle qu’elle m’a été communiquée par le cédant, est la suivante:
Le véhicule appartenait à un lot de plusieurs motocyclettes achetées par le cédant, qui a revendu le véhicule pré-cité, s’étant porté aquéreur dudit lot en raison d’un autre véhicule contenu dans le lot.
Le véhicule pré-cité appartenait à un agriculteur qui s’en servait sur ses terres, raison pour laquelle il n’a pas fait l’objet d’une immatriculation en bonne et due forme.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

A mon avis, tu n'as pas forcément besoin du propriétaire précédent.

Tu as la facture, preuve de la vente du véhicule,
et le certificat sur l'honneur n'est pas pour certifier la vente mais pour justifier l'absence de carte grise.

C'est à toi de l'établir et non au vendeur.

Ci-après celui que j'avais rédigé pour mon IT, complètement différent de celui d'enduro_vintage

jeanjean

tu vas pouvoir faire tes démarches, s'est quand même super le guide vert,  😉  dans notre monde individualiste vive notre forum préféré 😀

Bonjour
en plus tu as deja un numero d'immatriculation ?
Cordialement

Je n'ai pas encore fait de C.G.C avec ANTS, je verrais bien 😡 

Il y a déjà un bon lot d'emmerde lorsque le véhicule acquis dispose d'une ancienne immatriculation et d'un numéro de série trop court,
et pas d'autre solution que de passer par un professionnel car ANTS ne fonctionne pas, il faut passer par le SIV, fonction réservée aux pros.

Quant à la preuve de propriété, j'en attends de bonnes là dessus car la Préfecture dont je dépends m'a refusé toutes mes C.G.C arguant du principe d'antériorité. C'est à dire que c'est au vendeur de faire le nécessaire... donc le chien qui se mort la queue... tout est donc parti dans une autre Préfecture, plus sympa 😳 je vais l'écrire comme çà. Qu'en sera t'il maintenant 🤔  🤔  🤔 

Moralité, trouvez un pro, spécialiste du véhicule d'époque, çà aidera, même quitte à débourser 20 ou 30 €.

encore merci au GV   👍  je constitue le dossier et je vous tiens au jus.

Bonsoir
des nouvelles de cette carte grise collection ??

jE suis en court de demande apres reception de l attestation ffve

pas simple l affaire

qui a realise une demande avec un resultat ??

Merci de vos reponses

J'ai laissé tomber , j'ai trouvé une partie cycle avec cg , ça fait de la pièce , et c'est moins compliqué.
Désolé de ne pas avoir fait avancer l'affaire.

Je viens de faire faire la carte grise pour ma BULTACO MATADOR, que j'ai récupérée dans le grenier de mon père, sans papiers :
-pour la demande de certificat à la FFVE, j'ai joint au dossier une attestation sur l'honneur comme quoi la moto m'avait été donnée par mon père et n'avait plus sa CG
-pour la demande de CG sur le site ANTS, j'avais joins la même attestation sur l'honneur, mais ils m'ont demandé un certificat de cession en règle, chose faite avec le certificat N°15776, impeccable.

J'ai déjà fait plusieurs dossiers pour refaire des CG de vieilles motos sans papiers, toujours réussis sans trop de soucis, je cherche pas à entuber la FFVE : je restaure la moto au plus près de l'origine et avec des équipements d'époque en état de fonctionnement (pour la Bultaco, j'avais même monté les reposes pieds passager montés d'origine), j'envoie les photos une fois la moto restaurée, pas d'une épave ou de cartons de pièces.

Juste les délais très longs : 4 mois mini pour certificat FFVE + 1 à 2 mois pour la CG